Propriété intellectuelle

NOTE POUR LES INTERNAUTES QUI VISITENT MON SITE

Réutilisation à but non lucratif

J’ai fait mon travail de recherche dans un but non commercial, guidé par l’intérêt pour l’histoire de Mercy-le-Haut, et avec l’espoir de contribuer à la mémoire des soldats et des civils tués sur le territoire de la commune en 1914.

Tout internaute peut réutiliser librement le contenu de mon site, à condition que cette réutilisation soit non commerciale. Il peut l’utiliser pour ses besoins propres, ou pour élaborer un document mis gracieusement à disposition des tiers.

Cette réutilisation ne confère aucun droit de propriété sur le contenu de mon site.

Dans tous les cas, l’internaute réutilise le contenu de mon site sous sa seule responsabilité. En particulier, s’il reproduit des citations, des photos ou des images dont je ne suis pas l’auteur et qui se trouvent dans mon site, il lui appartient de vérifier par lui-même que cette réutilisation n’est pas contraire aux droits des auteurs et aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).

Réutilisation à but lucratif

Si un internaute souhaite réutiliser certains extraits du site pour élaborer un document qui serait vendu à des tiers (utilisation commerciale), le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) s’applique. J’invite l’internaute à me contacter.

NOTE POUR LES TITULAIRES DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

J’ai inclus dans mon site des citations extraites de livres, ou des images (photographies, cartes) d’origines diverses.

J’ai fait mes meilleurs efforts pour effectuer ces citations et reproduire ces images dans le respect des droits d’auteurs :

• Les citations sont courtes
• Ces citations n’altèrent ni le sens, ni la portée de l’œuvre mentionnée
• L’auteur ou le titulaire des droits sont mentionnés dans toute la mesure du possible

Si le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle estime que ses droits ne sont pas correctement respectés, je l’invite à me contacter : je supprimerai de mon site les citations ou images litigieuses.

Hubert Lebrun

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